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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHENE VERT
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LE CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHENE VERT
LE CHENE VERT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4343340
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
LE CHENE VERT de LE CHENE VERT

Présentation de la marque LE CHENE VERT

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHENE VERT domicilié(e) 49 RUE DE PARIS - 78490 - MONTFORT L'AMAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 894 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque LE CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHENE VERT arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

LE CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : LE FROMAGER DE SAINT-FRONT MAITRE ARTISAN EN PERIGORD DEPUIS 1973 , APERIGOURMAND , DOMAINE DE SANSAC , LE NONTRONNAIS TRUFFÉ


LE CHENE VERT, Société par actions simplifiée - 49 RUE DE PARIS - 78490 - MONTFORT L'AMAURY - France - SIREN 318894094


REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN - 20 RUE de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Publicité ; gestion en affaires commerciales ; prévisions et expertises économiques concernant les opérations d'aménagement, de lotissements et de construction de bâtiments ; services de promotion publicitaire et de promotion de vente de terrains à bâtir et de biens immobiliers ; diffusion d'annonces publicitaires relatives à des terrains à bâtir et à des biens immobiliers ;

Assurances ; services financiers relatifs aux opérations immobilières, d'aménagement de lotissements, à la promotion immobilière et à la constructions de bâtiments ; services de conception et d'études financières en rapport avec des opérations de viabilisations et de construction ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; agences immobilières notamment en matière de vente de terrains à bâtir dans des lotissements.